Informations légales

Mentions légales

Les informations essentielles concernant l’édition et l’hébergement de ce site.

1. Éditeur du site

Nom du site: www.ligneclairestudio.com
Exploitant: Alain Daniel Veil
Début d’activité: 1er septembre 2026

2. Activité professionnelle

Activité principale: CAE 62100 – Programmation informatique
Activité secondaire: CAE 63100 – Traitement de données et hébergement d'information
Régime fiscal: IRS catégorie B – Régime simplifié
TVA: Exonération – Article 53 du CIVA

3. NIF

284192244

4. Adresse

Praceta da Boavista Montenegro, Lote 5,
8005-188 Faro, Portugal

5. Contact

E-mail: contact@ligneclairestudio.com
Téléphone: +351 912 436 776

6. Hébergement

Hébergeur: LANGTAIL.COM s.r.o.
Adresse complète: Záhřebská 562/41 Vinohrady, 120 00 Prague 2 République tchèque ID No. 198 68 987

7. Propriété intellectuelle

Les contenus présents sur ce site sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou utilisation non autorisée est interdite.

8. Responsabilité

L’exploitant s’efforce de maintenir les informations publiées à jour, sans pouvoir garantir l’absence d’erreur, d’omission ou d’interruption du site.

9. Données personnelles / RGPD

Les modalités de collecte, de traitement, de conservation et d’exercice des droits relatifs aux données personnelles sont à compléter.

10. Cookies

Les informations relatives aux cookies et aux éventuels outils de mesure d’audience sont à compléter.

11. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit portugais.

12. Tribunal compétent

Tout litige relève des juridictions compétentes au Portugal.